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L'Avocat face à l'Expert Judiciaire

mercredi 8 juin 2016 à 13:57
Lorsque je discute avec des avocats et que je les informe de ma qualité d'expert judiciaire, j'ai parfois comme réaction une certaine amertume de la part de mes interlocuteurs. La critique la plus fréquente est que certains experts sont "nuls"...

Je sais faire la part des choses entre un avocat déçu d'avoir un mauvais rapport d'expert judiciaire (c'est-à-dire dont les conclusions sont défavorables aux intérêts de son client), et un avocat persuadé d'avoir affaire à un mauvais expert. Car il existe, comme dans toute activité humaine, des mauvais experts judiciaires.

J'ai déjà expliqué ici comment devenir expert judiciaire (voir ce billet). Je rappelle pour ceux qui n'aiment pas cliquer sur des liens que l'expert judiciaire est une personne inscrite dans un annuaire particulier tenu par une Cour d'Appel, on parle de "liste des experts près la Cour d'Appel". Cette liste permet aux magistrats qui souhaitent approfondir un point technique dans un de leurs dossiers, de demander un avis à une personne qualifiée. Dans mon cas, je suis qualifié "Industries - Électronique et informatique - Logiciels et matériels", ce qui me vaut d'être missionné par les magistrats dans des dossiers traitant d'informatique, par exemple à l'instruction pour des recherches d'images et de films pédopornographiques, ou en procédure civile pour des litiges entre clients et prestataires informatiques.

A chaque fois, l'expert judiciaire remet un rapport écrit au magistrat où il donne son avis "en son honneur et en sa conscience" (c'est le serment prêté par l'expert judiciaire). Le magistrat n'est pas tenu de suivre cet avis technique, mais certains magistrats les suivent systématiquement, ce qui pose problème.

J'aime citer Madame Marie-Claude MARTIN qui, quand elle était vice-présidente du TGI de Paris, a publié dans la revue "Experts" (numéro 73 de décembre 2006), un excellent article intitulé "la personnalité de l'expert". Dans le paragraphe consacré à la désignation de l'expert, elle écrit en effet :
[...] plusieurs comportements sont susceptibles d'être observés :
- "L'expert sans problème" : Je lis la mission, elle rentre parfaitement dans mes attributions, je l'accepte.
- "L'expert aventureux, ou téméraire, ou intéressé" : La mission ne paraît pas relever de ma compétence, mais elle m'intéresse ; je prendrai un sapiteur ultérieurement [...]
- "L'expert optimiste qui dit toujours oui" : Je suis surchargé, je prends quand même cette mission, je me ferai aider au besoin par l'équipe qui m'entoure [...].
- "L'expert stressé qui ne sait pas dire non" : Je suis surchargé, mais si je dis non, je ne serai plus désigné et je vais rapidement me trouver sans mission.

Cela signifie qu'il y a des experts qui acceptent des missions pour lesquels ils ne sont pas compétents... Et si le magistrat suit "aveuglément" l'avis de l'expert qu'il a désigné, nous avons affaire à une catastrophe judiciaire.

Pour autant, l'avocat n'est pas démuni de moyens.

Lorsque j'ai créé mon cabinet d'expertise informatique, j'avais pour objectif de mettre mes connaissances techniques au service des avocats, de la même manière qu'elles sont mises à la disposition des magistrats du fait de mon inscription sur la liste des experts judiciaires de ma Cour d'Appel.

J'ai très vite été contacté par des avocats qui souhaitaient que je les éclaire sur la solidité d'un rapport d'expertise informatique. En effet, il y a plusieurs axes possibles pour la critique d'un rapport d'expertise.

Le premier axe, le meilleur sans doute, est de formuler des remarques lorsque le rapport en est encore au stade de "pré-rapport". C'est la phase dite de "rédaction des dires" qui permet justement de poser des questions pertinentes à l'expert judiciaire AVANT le dépôt de son rapport final. C'est un art délicat où l'aide d'un expert technique habitué à cet exercice difficile peut être une aide précieuse. Il m'arrive même d'assister l'une des parties pendant les réunions d'expertise afin d'être au plus près de la discussion technique (la partie juridique étant traitée par l'avocat). Être soit-même expert judiciaire permet d'avoir le recul nécessaire et le tact obligatoire pour assister en toute objectivité l'une des parties prenantes au dossier.

Le deuxième axe, pour lequel je suis malheureusement le plus sollicité, est l'analyse critique d'un rapport d'expertise judiciaire, ou exégèse expertale. Un expert judiciaire est une personne indépendante, qui peut donner son avis technique sur tous les points qui relèvent de sa compétence, y compris lorsqu'il s'agit de critiquer le travail d'un autre expert judiciaire. Bien sûr, pour éviter toute suspicion de conflit d'intérêt, je n'appartiens à aucune compagnie d'experts de justice (car ce n'est pas obligatoire) afin de conserver une liberté totale de parole. Cette activité d'analyse critique m'a malheureusement amené à constater, qu'effectivement, certains experts inscrits en matière informatique, commettent des erreurs grossières d'appréciation, donnent des avis péremptoires ou ne respectent pas les règles de l'art en matière d'analyses inforensiques. Ma note technique d'analyse critique permet alors à l'avocat de disposer d'éléments techniques pertinents lui permettant de demander l'annulation du rapport d'expertise de l'expert défaillant, ou à défaut une contre-expertise, ou enfin (et c'est difficile) d'éclairer le juge pour qu'il ne suive pas "aveuglément" l'avis de "son" expert, surtout s'il appartient à la catégorie "expert aventureux, ou téméraire, ou intéressé".

Le pouvoir de l'expert judiciaire est très important dans un procès, il est donc légitime de chercher un contre pouvoir lorsque l'expert est incompétent. C'est le rôle de l'avocat de creuser toutes les pistes, et celles que je propose peuvent l'aider dans sa stratégie juridique. Je crois beaucoup au couple Avocat - Expert technique, et pas uniquement dans des dossiers "purement" informatiques. Il m'est par exemple arrivé d'écrire une note technique concernant un problème de réfrigération dans un container de transport, en mettant en cause le procédé de suivi des températures, et en particulier la fiabilité de collecte du fichier des températures en tant que preuve opposable.

Aujourd'hui, l'informatique est partout et se glisse dans tous les domaines du droit, parfois là où on l'attend le moins.

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/6006040213270572458/comments/default


Crise de la cinquantaine

jeudi 2 juin 2016 à 14:46


J'ai été très secoué par le billet de Bruno Kérouanton "Crisis management, for midlife adults" (que j'ai trouvé très courageux de sa part). Cela m'a ouvert les yeux sur quelque chose que je n'arrivais pas à cerner chez moi depuis quelques temps : un mal-être anormal et indécent.

J'ai une femme merveilleuse que j'aime, des enfants intelligents que j'aime, un métier passionnant que j'aime, des activités d'expertises privées en forte hausse, une vie de conseiller municipal toujours aussi intéressante, un confort de vie appréciable...

Et pourtant, il y a ce quelque chose au fond de moi qui me déprime et me rend triste. Je regarde dans le miroir et je me surprends à chercher le petit Zythom près à affronter l'univers que j'étais à trente ans... J'ai envie de changer de travail, alors que j'ai tout pour être heureux : un patron qui me fait confiance, des collègues compétents, des défis différents à relever tous les jours, un cadre de travail idéal, une entreprise dynamique... Je me sens mal alors que j'ai tout pour être heureux...

Je rentre le soir, épuisé, avec l'envie de ne rien faire, là où il y a quelques temps, je bouillonnais d'idées et de projets informatiques.

L'écriture sur ce blog s'en ressent. Je n'ai plus envie, tout ce que j'écris me semble fat.

La maladie de mon père, dont j'ai parlé ici, me mine et me rappelle que le temps passe, et qu'il faut profiter des gens que l'on aime.

Bref, loin de moi l'idée de vous transmettre mon mal-être, ce billet est déjà trop long : je vais me déconnecter un peu du blog, de l'actualité déprimante et de Twitter.

Il faut que je gère moi-même ce problème. 

I'll be back.

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Un papa angoissé

mardi 10 mai 2016 à 13:23
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Vous aimez votre enfant, vous l'élevez dans l'amour de son prochain et du travail bien fait, vous lui inculquez des valeurs importantes telles que "range ta chambre" ou "as-tu fait tes devoirs", vous découvrez les nouveautés musicales, comportementales ou lexicales du moment, vous cherchez avec lui les voies professionnelles d'avenir qui lui permettront son épanouissement personnel tout en prenant en compte les dures réalités de la vie, bienvenue au club des parents d'adolescents...

J'ai une chance formidable, j'ai des enfants extraordinaires. Je les aime éperdument et ils m'aiment quand même un peu, bien que je sois un père exigeant, un peu nerd et certainement un peu beaucoup pénible. Surtout que j'ai un énorme défaut : je suis un angoissé de l'avenir (lire le billet "le film d'horreur permanent").

J'ai été élevé par des parents très attentifs au bonheur de leurs enfants et très sensibles à leur réussite scolaire. J'ai reproduit une partie de ces valeurs en étant attaché à l'importance du bien être, associé à la nécessité d'une certaine réussite scolaire, gage d'une certaine maîtrise de son avenir.

Bref, je suis certainement un parent comme les autres : je veux le meilleur pour mes enfants, j'ai conscience qu'il ne faut pas céder à tous leurs caprices, mais j'ai envie de les encourager, mais il faut transmettre l'importance de la valeur travail, mais il faut les écouter, mais j'ai des idées bien arrêtées, mais je suis ouvert à la discussion...

Je suis un papa gâteau qui aime beaucoup les câlins. Les enfants sentent très vite ces choses-là et organisent plus ou moins consciemment une pénurie qui me rend terriblement malheureux à la période de l'adolescence. Pour autant, les voir prendre leur indépendance (politique, matérielle, sociale, philosophique, musicale, informatique...) me remplit de fierté, et c'est les larmes aux yeux que je les vois prendre leur envol dans la vie, avec ses coups durs et ses bonheurs.

Organiser l'indépendance de son enfant commence dès son plus jeune âge : il faut qu'il apprenne à marcher, à être propre, à parler, à se socialiser, etc. Chaque étape est compliquée, et fait l'objet d'une abondante littérature. Là où les choses se compliquent, c'est ce moment où il faut le convaincre de se projeter à plusieurs années dans l'avenir, pour choisir un métier, et donc le chemin d'études qui va avec, le tout à la période compliquée de l'adolescence.

Personnellement, j'ai eu la chance de me découvrir une passion très tôt pour l'électronique et l'informatique balbutiante (lire le billet "lettre à mes 16 ans"). Je voulais quitter la filière classique dès la seconde pour une formation technique, mes parents m'ont conseillé d'aller jusqu'au bac pour faire des études d'ingénieurs. Je les ai écouté, j'ai repoussé mes envies de "toute suite", j'ai choisi de souffrir en prépa, résisté (un peu) à son formatage mental (lire le billet "la prépa"), j'ai choisi une école d'ingénieur généraliste, puis j'ai enfin pu me consacrer à ma passion, l'informatique, qui ne m'a pas quitté depuis.

D'où mon désarroi face à un jeune qui répond "je ne sais pas" à ma question "que veux-tu faire plus tard ?". Après avoir discuté plusieurs fois de ce problème avec mes enfants, il a bien fallu que je me rende compte de mon impuissance : je ne suis pas capable, seul, de les aider à se construire une vision d'avenir. Il a fallu que je me fasse épauler : mon épouse, les amis, la famille, tout le monde est important et les discussions et échanges sur la construction de son propre parcours professionnel s'enrichissent de cette diversité d'opinions et d'expériences.

Il existe également des coachs en orientation qui connaissent toutes les filières, toutes les formations et tous les chemins (avec leurs embûches spécifiques) qui y amènent. L'intérêt du coach est également d'apporter un regard extérieur, indépendant, professionnel et sans affect, qui peut être très structurant pour un adolescent (et ses parents).

Puis vient le temps d'APB.
Tous les parents de terminal tremblent à l'évocation de ces trois lettres.
APB pour Admission Post Bac...
LE site gouvernemental d'entrée dans l'enseignement supérieur.
LE site qu'il faut à tout prix apprivoiser.
LE site dont il faut étudier tous les aspects et entrer toutes les dates dans son agenda, dates qu'il faut IMPÉRATIVEMENT respecter à défaut de perdre UNE ANNÉE.

Je dois reconnaître que tous les défauts du site APB sont gommés par le fait même de son existence : quasiment toutes les formations possibles y sont regroupées. Les procédures, parfois complexes, sont présentées. Les dates clefs de (presque) tous les établissements y sont indiquées.

Si vous ne devez retenir qu'une seule chose de ce modeste billet, c'est qu'il faut absolument étudier le site web APB en profondeur, dès la seconde, avec votre enfant. Le plus tôt est le mieux, surtout qu'il est souvent à genoux lors des dates charnières. N'attendez pas le dernier moment (pour s'y inscrire, pour y faire ses choix, ordonner ses vœux, etc.).

Ma fille aînée a choisi de faire médecine, et est en ce moment en 3e année. Sa sœur puînée, actuellement en terminale, s'oriente vers des études de commerce. Le benjamin s’attelle à essayer de recevoir les félicitations pour le 3e trimestre de 4e, malgré son usage immodéré de jeux vidéos. Trois enfants, trois caractères, trois parcours de vie, trois fiertés pour leurs parents.

Trois angoisses pour leur père, de la seconde à la terminale...

Et toujours la même question : est-ce que je fais ce qu'il faut pour qu'ils soient heureux ?

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/6817559905701723616/comments/default


Trop tôt

mercredi 27 avril 2016 à 05:00
Je travaille dans une école d'ingénieurs qui propose une formation en cinq ans, avec des étudiants qui ont donc pour la plupart entre 18 et 23 ans. J'ai commencé à enseigner pendant mon doctorat, et si j'ajoute mes propres études, cela fait plus de trente ans que je suis entouré d'étudiants.

La jeunesse croque la vie à pleines dents, et profite de sa formidable énergie. Sur le chemin de l'apprentissage, les jeunes découvrent les succès mais aussi les échecs.Et parfois certains échecs semblent insurmontables.

Stéphane était étudiant avec moi et travaillait avec enthousiasme sur mes problèmes de réseaux de neurones. Nous programmions des heures durant et partions à la chasse aux bugs, entrecoupée de courses poursuites dans les couloirs du labo, à cheval sur nos fauteuils à roulettes et armés de nos vingt ans. J'étais son aîné de quelques années, et je me fichais bien de mon statut de maître de stage.

Quelques mois après la fin de son stage, je recevais une lettre de ses parents qui m'annonçaient son suicide. Stéphane vivait mal une rupture sentimentale qui s'ajoutait à un changement de vie qu'il appréhendait. Derrière lui, il laissait une famille effondrée et une lettre dans laquelle il écrivait que les meilleurs moments de sa courte vie avaient été ceux passés avec moi pendant son stage.

Je n'oublierai jamais le choc de cette disparition, et j'ai une pensée émue pour lui chaque 27 avril.

Stéphane, tu resteras jeune et présent dans mon cœur.

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/711349185330129238/comments/default


Les logiciels de sauvegarde

samedi 16 avril 2016 à 13:46
Je suis toujours en pleine recherche du Graal de la sauvegarde : l'outil universel qui permet de sauvegarder ses données, sur une fenêtre d'environ un mois, de les chiffrer, et de les restaurer facilement.

J'ai équipé la maison d'un magnifique NAS de 12 To que je souhaite dédier aux sauvegardes des différents ordinateurs, du NAS de partage de données, ainsi que des différentes tablettes et téléphones.

Voici où j'en suis de mes réflexions : ce n'est pas si simple...

Le NAS de sauvegarde est géré (très efficacement et très simplement) par OpenMediaVault. Je présente d'ailleurs la solution de principe dans ce billet.


Les ordinateurs.

Les ordinateurs de la maison sont tous de nature différente :
- deux fixes sous Windows
- un fixe sous Windows dans un réseau privée sécurisé (boîtier RPVA)
- deux portables sous Windows
- un fixe sous GNU/Linux

J'utilise le logiciel BackupPC, installé sur le serveur de sauvegarde, qui permet de sauvegarder des environnements hétérogènes. Le principal défaut, je trouve, est sa complexité de configuration, en particulier des inclusions/exclusions. J'ai fini par y arriver, mais j'ai trouvé cela fastidieux...

Je voulais utiliser le système sur tous les postes, quand je me suis rendu compte que l'ordinateur situé derrière le boîtier RPVA (Navista) n'était pas "pingable" et que le serveur de sauvegarde ne pourrait pas le joindre (alors que l'inverse est vrai). J'ai donc choisi de mettre en place un serveur VPN (OpenVPN) dédié à ce poste (sans routage) pour que le serveur puisse le voir. Ça fonctionne plutôt bien.

Puis, un internaute m'a orienté vers le logiciel Veeam Endpoint Backup Free, que je ne connaissais pas alors que j'utilise la version professionnelle au boulot. Du coup, je l'ai installé sur tous les postes sous Windows, avec l'avantage de ne pas avoir à créer un compte "backup" local. Ce logiciel crée des images ISO de boot en cas de panne et sauvegarde l'intégralité du disque dur via le mécanisme Microsoft VSS (ie les fichiers ouverts). C'est simple, gratuit, pratique et facile à utiliser. Seul défaut : la partie serveur est payante. Du coup, j'ai créé un partage Windows sur le serveur de sauvegarde, où sont stockées toutes les sauvegardes Veeam. Pour éviter la contamination par cryptovirus, j'ai préféré créer un partage différent pour chaque PC sauvegardé (avec un user différent, invisible des autres). Exit donc la déduplication...

Enfin, pour le PC sous GNU/Linux (Mint), j'utilise BackupPC qui fonctionne, mais je teste aussi Back In Time qui a l'air très efficace (et très simple à paramétrer).


Le NAS familial.

Il s'agit d'un Synology DS713+ encore pour l'instant sous DSM 5.2 (la v6 vient juste de sortir). Il s'agit d'un système d'exploitation utilisant un noyau Linux, et donc qui possède les outils rsync(d). J'utilise donc BackupPC pour le sauvegarder et cela fonctionne très bien.


Les tablettes et téléphones.

C'est pour l'instant en stand-by... J'utilise les comptes Google créés pour chaque appareil Android, et iTunes/iCloud pour les appareils Apple. Certains vieux téléphones doivent être sauvegardés à la main sur le PC de son propriétaire, le PC étant ensuite sauvegardé par le système décrit précédemment...


La todo list.

L'externalisation des sauvegardes. Vu la masse de données, il faut sélectionner les données intéressantes et les isoler sur un disque dur USB branché sur le serveur de sauvegarde. A moins que je n'utilise mon vieux NAS Synology DS209j, très lent, mais qui pourrait embarquer deux disques 4To en RAID0, soit 8To.

Le chiffrement n'est pas encore traité. Je vise surtout le disque dur qui sera externalisé. La commande gpg devrait faire l'affaire...

Il y a encore beaucoup de logiciels excellents à tester. J'ai plusieurs envies, comme par exemple Duplicity.

Je vais regarder également du côté des outils pro abordables. J'attends en particulier avec impatience la sortie de l'agent Veeam pour Linux.

Enfin, il faudra bien arrêter une politique de sauvegarde, avec une liste restreinte de logiciels et de procédures de restauration. C'est très bien de jouer avec les outils, mais il va falloir décider.

Si vous avez des conseils, des idées, des retours d'expérience, n'hésitez pas à m'en faire part, en commentaires ou par email ;-)

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/2071058664035729515/comments/default