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La logique de l'autre

mercredi 9 mars 2016 à 13:27
Quand j'ai reçu cette mission du magistrat, elle m'a semblé classique, presque banale : je dois vérifier la présence (ou pas) d'un ensemble de données commerciales qui intéressent les enquêteurs.

Je reçois quelques jours plus tard le scellé judiciaire : un bel ordinateur fixe emballé dans du papier kraft d'un autre siècle. Je prends des photos, je brise le scellé, je prends des photos, je prends des notes, j'ouvre l'ordinateur, je prends des photos de ses entrailles : il y a plusieurs disques durs de grosses capacités. Aïe.

Trois disques durs de 3 To*.
Je commande rapidement quatre disques de 4 To que j'agrège en RAID0 sur un FreeNAS créé pour l'occasion. Mon bureau ressemble à un capharnaüm de câbles, de PC ouverts, de disques durs en vrac... Plus que tout, je crains une panne matérielle impromptu sur les disques du scellé. J'installe un grand ventilateur et je me dépêche de faire une copie bit à bit de chaque disque.

Je commence mon analyse en bootant une machine virtuelle sur une copie du disque système du scellé. Première étape : comprendre la logique de rangement de l'utilisateur de l'ordinateur. Où se trouvent les données non effacées, y a-t-il un système de chiffrement, quels sont les logiciels utilisés, quels sont les différents mots de passe, etc. Je lance quelques logiciels de recherche basiques pour voir si les données que l'on me demande sont présentes en clair sur l'un des disques durs. Rien.

Je travaille sur le dossier tous les soirs (je suis salarié d'une école d'ingénieurs, j'y travaille de 8h à 19h du lundi au vendredi, je ne peux consacrer du temps à cette analyse que les soirs après 21h et les week-ends). Entre le montage du FreeNAS, les copies des disques durs et les premières analyses des données, il s'est déjà écoulé trois semaines. Le magistrat m'a demandé de rendre mon rapport en deux mois. Je suis encore dans les temps.

Je commence une analyse plus en profondeur des données, avec le logiciel TSK (The Sleuth Kit) et son interface graphique Autopsy. Quelques jours de calculs plus tard, je trouve des traces de fichiers qui concernent le dossier.

Par contre, ces traces sont "bizarres". Les fichiers ne sont pas détectés sur un système de fichiers Windows (alors que l'ordinateur que l'on m'a amené fonctionne sous Windows), mais sous un système GNU/Linux...

C'est curieux.
Je regarde de plus près la zone du disque où j'ai repéré ces traces. Il s'agit d'un gros fichier "vdi". C'est un type de fichier qui, par convention, est utilisé par VirtualBox. Je vérifie : oui, ce logiciel est bien installé sur le scellé.

VirtualBox est un logiciel bien connu, qui permet de gérer et faire fonctionner des machines virtuelles sur un ordinateur. Je l'utilise couramment, surtout depuis que j'ai abandonné Windows 10 pour Mint (j'ai toujours un Windows 7 "sécurisé" que je fais tourner en machine virtuelle pour certains logiciels dont j'ai encore l'usage...).

Mon utilisateur est donc adepte de VirtualBox. Je fais la liste des machines virtuelles présentes sur le scellé (enfin sur les copies des disques, ça fait longtemps que j'ai remonté le scellé et qu'il est rangé, ainsi que mon gros ventilateur), ainsi que la liste des fichiers "vdi" et assimilés.

Il y a plein de fichiers "vdi", tous avec des noms plus ou moins farfelus...

Je récupère les informations des différentes machines virtuelles pour comprendre comment les disques virtuels sont organisés, quelle machine utilise quel(s) disque(s), et quels sont les différents systèmes d'exploitations installés.

Puis, je transfère toutes ces machines virtuelles pour les démarrer une par une sur un ordinateur fraîchement installé pour cela (avec la même version de VirtualBox que celle du scellé).

Et là, je tombe une configuration un peu surprenante : une machine virtuelle avec trois disques durs virtuels, qui, quand on la démarre, affiche une invite "openmediavault login"... OpenMediaVault est un projet open source de gestion de NAS.

Je teste les différents mots de passe récupérés sur l'hôte Windows, pour me connecter sur l'interface web, et je découvre un volume de stockage réparti en RAID1 sur deux fichiers virtuels, eux-même repartis sur deux des trois disques durs physiques. Le tout est accessible "à tout le monde" en mode SMB/CIFS depuis l'hôte Windows...

Évidemment, les données intéressantes étaient stockées à cet endroit là.

Donc je résume : l'utilisateur du scellé sur lequel est installé Windows, a installé un NAS virtuel qui propose du stockage local accessible à tous localement sans mot de passe.

Je n'ai pas compris la logique du truc. Quel est l'intérêt d'utiliser un NAS OpenMediaVault virtuel local pour stocker des données ? Quel est l'intérêt de proposer ensuite un accès "pour tous" à ces données, même localement ? Quel est l'intérêt de monter un RAID1 virtuel Debian sur deux fichiers gérés par Windows ?

J'ai eu beau tourner le problème dans ma tête, je n'ai pas compris la logique de l'autre. Parfois, il vaut mieux ne pas savoir...

J'ai évalué à 200h le temps passé sur ce dossier. Je n'en ai facturé que 30... Et je n'ai pas fait payer le matériel acheté (essentiellement les disques durs, que j'utilise maintenant dans mon système de sauvegarde/stockage). Par contre, j'ai beaucoup galéré pour la rédaction du rapport. Pour rester le plus clair possible, j'ai repoussé mes investigations techniques (et les explications associées) en annexe.

Pas sur qu'elles aient été lues par grand monde ;-)


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* : le dossier étant ancien, j'ai "actualisé" les valeurs citées, en particulier les capacités des disques.

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/2079872695085245414/comments/default


Les russes attaquent

vendredi 4 mars 2016 à 13:41
Un billet rapide du vendredi pour vous narrer la petite mésaventure qui nous est arrivée ce matin.

J'ai reçu cette nuit des emails d'alerte de notre serveur de supervision open source Centreon, et de ma sonde Pingdom, m'indiquant que notre serveur web institutionnel montrait des signes de fatigue, avec des temps de réponse très long.

Dès potron-minet (je travaille dans une école, pas dans une banque), je fais le point avec mon équipe pour savoir ce qu'il se passe. Dans un premier temps, nous pensons que notre hébergeur Gandi est en cause, car il semble être sous le coup d'une attaque DDoS, ce qui expliquerait notre difficulté à nous connecter à notre serveur.

Puis, nous mettons le nez dans les logs, pour voir immédiatement qu'une attaque était en cours sur NOTRE machine : quelqu'un s'intéressait drôlement au fichier xmlrpc.php de notre serveur WordPress... Avec plus d'une requête par seconde via ce fichier, notre serveur était au bord de l'effondrement. Nous faisions l'objet d'une attaque DoS basique.

Une seule adresse IP est à l'origine de cette attaque, et semble être basée en Russie. Nous l'isolons rapidement avec une commande "route add -host addrIP reject"

Le serveur retrouve sa vigueur de jeune homme, et notre Social Network Manager le sourire, à moins que ce ne soit l'inverse, bref...

Petit débriefing post attaque. Premier point, y a-t-il eu des dégâts ? Nous vérifions les pages, les accès, les dates de modification des pages, l'état de la base de données, etc. Deuxième point, comment faire pour que cela ne se reproduise pas ? Il faut automatiser la détection et la réaction appropriée. Cela tombe bien, nous avons déjà mis en place le logiciel Fail2Ban, dont c'est la fonction, et qui s'en sort très bien.

Il nous suffit donc de suivre les conseils de cette page pour ajouter le script qui va bien.

Mon technicien (qui a fait tout le boulot) et moi, nous nous regardons avec le sentiment d'avoir été les gardiens civils du Mur (nous n'avons pas prêté le serment de la Garde de Nuit). Le reste de l'école vaque à ses occupations, inconscient du drame qui se jouait sous leurs yeux.

Je peux retourner à mes dossiers d'investissements, je dois réussir à montrer l'importance du remplacement de nos "vieux" SAN. Et c'est vraiment différent de la lutte contre les scripts kiddies.

Jusqu'au jour où...


Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/7350135579026861395/comments/default


L'expert judiciaire et les accords toltèques

jeudi 25 février 2016 à 14:47
Source image Wikipédia
J'ai découvert les accords toltèques lors d'une formation dans mon groupe GERME. J'ai trouvé que cette discipline de vie pouvait remarquablement s'appliquer à l'activité d'expert judiciaire.

Un peu d'histoire :

Miguel Ruiz est un neurochirurgien mexicain qui a failli mourir lors d'un accident de voiture. après ce drame, il change radicalement sa vie : il abandonne la médecine et se consacre aux savoirs anciens de ses ancêtres toltèques. Il a écrit en 1997 un livre qui est devenu rapidement un best-seller mondial : "les quatre accords toltèques". Il est aujourd'hui conférencier à travers le monde et auteurs de plusieurs livres, dont "Le cinquième accord toltèque" en 2010.

Les accords toltèques sont très simples à énoncer, mais derrière cette simplicité se cache une puissance qui peut servir de philosophie de vie, de principe de management ou encore de base personnelle de progrès.

A titre personnel, je suis plutôt bien en phase avec les accords toltèques, mais j'ai beaucoup de marges de progrès sur plusieurs d'entre eux. Ils m'ont été présentés dans le cadre du management (un management avec des valeurs humanistes), mais ce qui m'intéresse ici, c'est de voir comment ils peuvent s'appliquer à l'activité d'expert judiciaire.

Entrons dans le vif du sujet.


Accord n°1 : Que votre parole soit impeccable.
Parlez avec intégrité. Ne dites que ce que vous pensez vraiment. Évitez d'utiliser la parole pour vous exprimer contre vous-même ou pour médire d'autrui. Utilisez la puissance de la parole dans le sens de la vérité et de l'amour.
(source "Pratique de la voie toltèque" par Don Miguel Ruiz)

Lors d'une réunion d'expertise, les mots ont une importance capitale. L'atmosphère est souvent très électrique, voire explosive. Les parties sont en litige, des courriers recommandés ont été échangés, les avocats sont intervenus et ont mis en lumière des accusations souvent douloureuses, le magistrat sollicite votre avis (technique). Si le mot "amour" n'a pas nécessairement sa place dans ce contexte, le mot "vérité" prend une importance toute particulière. Vous n'êtes pas là pour faire de la diplomatie, ni pour juger les parties, mais pour remplir une fonction de la manière la plus objective, la plus scientifique possible, "en votre honneur et en votre conscience".

La parole n'est pas seulement un son mais est aussi un symbole écrit. Le rapport remis par l'expert judiciaire doit être "impeccable", mot qui vient du latin pecatus (péché) avec le radical im- (sans). Un rapport sans péché, sans défaut, qui va dans le sens de la vérité. Le mauvais usage de la puissance de la parole crée l'enfer. On l'utilise pour médire, pour critiquer, pour culpabiliser, pour détruire. Ce n'est pas le rôle attendu de l'expert judiciaire.

Depuis quelques années, je pratique des exégèses expertales, c'est-à-dire des contre-expertises privées, où il m'arrive souvent d'avoir à critiquer le travail réalisé par un confrère. C'est pour moi un exercice difficile, parfois, de bien peser les mots que j'utilise, sans pour autant tomber dans la langue de bois. "Que votre parole soit impeccable" semble être une évidence, mais plus j'y réfléchit, et plus je me rends compte que ce point est important et difficile.


Accord n°2 : Quoiqu'il arrive, n'en faites pas une affaire personnelle.
Vous n'êtes pas la cause des actes d'autrui. Ce que les autres disent et font n'est qu'une projection de leur propre réalité, de leur propre rêve. Lorsque vous êtes immunisé contre les opinions et les actes d'autrui, vous n'êtes plus la victime de souffrances inutiles.(source "Pratique de la voie toltèque" par Don Miguel Ruiz)

Dans un débat contradictoire (au sens "en présence de toutes les parties"), chacun défend sa position, son opinion, ses intérêts. Le devoir de l'expert est dans la recherche de la vérité. Lorsqu'il s'en approche, et qu'il le fait nécessairement savoir, il devient la cible des coups d'une des parties. Pour autant, il ne faut pas en faire une question personnelle. Sauf en cas d'agression, bien entendu (relire le billet "les risques du métier" à ce sujet).

Lorsque vous faites une affaire personnelle de ce qui vous arrive, vous vous sentez offensé et votre réaction consiste à défendre vos croyances, ce qui provoque des conflits. Vous faites tout un plat d'un petit rien, parce que vous avez besoin d'avoir raison et de donner tort à autrui. Vous vous efforcez aussi de montrer que vous avez raison, en imposant votre opinion aux autres.

Le magistrat vous demande votre avis. Cela ne veut pas dire que vous devez arriver à modifier les opinions des autres. Surtout les opinions qu'ils ont sur vous, ou du moins susceptibles de vous atteindre personnellement.

C'est un point sur lequel j'ai encore beaucoup de progrès à faire : je suis par exemple très sensible aux attaques personnelles que le philosophe allemand Arthur Schopenhauer appelle "Argumentum ad personam" dans son ouvrage "l'Art d'avoir toujours raison" :
Extrait de Wikipédia
« Si l’on s’aperçoit que l’adversaire est supérieur et que l’on ne va pas gagner, il faut tenir des propos désobligeants, blessants et grossiers. Être désobligeant, cela consiste à quitter l’objet de la querelle (puisqu’on a perdu la partie) pour passer à l’adversaire, et à l’attaquer d’une manière ou d’une autre dans ce qu’il est : on pourrait appeler cela argumentum ad personam pour faire la différence avec l’argumentum ad hominem. Ce dernier s’écarte de l’objet purement objectif pour s’attacher à ce que l’adversaire en a dit ou concédé. Mais quand on passe aux attaques personnelles, on délaisse complètement l’objet et on dirige ses attaques sur la personne de l’adversaire. On devient donc vexant, méchant, blessant, grossier. C’est un appel des facultés de l’esprit à celles du corps ou à l’animalité. Cette règle est très appréciée car chacun est capable de l’appliquer, et elle est donc souvent utilisée. La question se pose maintenant de savoir quelle parade peut être utilisée par l’adversaire. Car s’il procède de la même façon, on débouche sur une bagarre, un duel ou un procès en diffamation. »

Il est évident que l'expert judiciaire ne doit pas se placer sur ce terrain, ni se laisser y emmener. Quoiqu'il arrive, n'en faites pas une affaire personnelle.


Accord n°3 : Ne faites pas de suppositions.
Ayez le courage de poser des questions et d'exprimer ce que vous voulez vraiment. Communiquez le plus clairement possible avec les autres, afin d'éviter les malentendus, la tristesse et les drames. Avec ce seul accord, vous pouvez complètement transformer votre vie.
(source "Pratique de la voie toltèque" par Don Miguel Ruiz)
Nous avons tendance à faire des suppositions à propos de tout. Le problème est que nous croyons ensuite que ses suppositions sont devenue la vérité. Nous serions parfois prêt à jurer qu'elles sont vraies. Il est très intéressant de voir comment l'esprit humain fonctionne. L'Homme a besoin de tout justifier, de tout expliquer, de tout comprendre, afin de se rassurer. Il y a des millions de questions auxquelles nous cherchons les réponses, car il y a tant de choses que notre esprit rationnel ne peut expliquer. C'est pour cela que nous faisons des suppositions. Le problème est de croire que ses suppositions sont la vérité.

Nous supposons que tout le monde voit le monde comme nous le voyons.
Nous supposons que les autres pensent comme nous pensons, qu'ils ressentent les choses comme nous les ressentons, qu'ils jugent comme nous jugeons.

Il s’agit de prendre conscience que nos suppositions sont des créations de notre pensée.

Il y a des méthodes pour éviter les suppositions. Par exemple, quand quelqu'un vous pose une question, il faut éviter de répondre directement. Il faut d'abord reformuler la question pour s'assurer auprès du questionneur qu'on l'a bien comprise. Cela évite souvent les malentendus et les réponses "à côté".

Pendant longtemps, je coupais souvent la parole, parce que j'avais compris ce que mon interlocuteur voulait me dire et que je voulais réagir, argumenter, expliquer. Il m'a fallu du temps, et du coaching, pour apprendre à écouter. Et de cette écoute, pour apprendre à comprendre ce que voulait vraiment dire mon interlocuteur. Et d'avoir le courage de poser des questions, quitte à passer pour quelqu'un de long à la comprenette. Dans le cadre d'une réunion d'expertise, où plusieurs profils de compétence sont présents - tous experts dans leur domaine - cet accord toltèque n°3 prend tout son sens. Il faut prendre le temps d'éviter les suppositions, les non-dits, les sous-entendus, les contresens culturels.

Il faut exposer ses missions, les expliquer, s'assurer que tout le monde comprend la même chose. Il faut écouter, poser des questions, exposer et expliquer son point de vue. Il faut faciliter la communication entre les personnes, et a minima entre toutes les personnes et soi-même.

J'ai aussi remarqué que ce point permet réellement d'améliorer sa vie, de se rapprocher de ses collègues, de mieux comprendre ses enfants, sa compagne, ses amis... C'est le point que je cherche à travailler le plus : "ne faites pas de suppositions" sans faire de vérifications.


Accord n°4 : Faites toujours de votre mieux.
Votre "mieux" change à chaque instant ; il n'est pas le même selon que vous êtes en bonne santé ou malade. Quelles que soient les circonstances, faites simplement de votre mieux et vous éviterez ainsi de vous juger ultérieurement, de vous maltraiter et d'avoir des regrets.(source "Pratique de la voie toltèque" par Don Miguel Ruiz)
Le pire piège est la course à la perfection. En psychologie positive, les chercheurs étudient la notion de perfection, comme une notion qui entraîne de nombreuses émotions négatives. Nous voulons être parfaits, nous voulons que les autres soient parfaits, etc. Nous construisons des illusions mentales de perfection. La vie quotidienne et la réalité extérieure nous enseignent que la perfection est un but idéal et non une réalité concrète.

Comment être satisfaits, heureux et épanouis tout en sachant que la perfection est par définition, inatteignable car inhumaine ?
Reprendre pieds dans le présent et se donner totalement dans chaque instant. Donner toute son énergie, ses compétences, ses qualités et son temps pour la tâche que nous avons décidé d’accomplir. Un fois accomplie, cette tâche peut nous apporter un sentiment d’accomplissement, même si tout n’est pas parfait.

J'ai compris très jeune comment faire pour ne pas avoir de regrets : il me suffit de bien réfléchir à toutes les options qui s'offrent à moi, lors d'une décision importante, puis de prendre la meilleure option, compte tenu des cartes que j'ai en main. Bien entendu, j'ai parfois fait de mauvais choix, mais très souvent, je ne pouvais me rendre compte du caractère "mauvais" que plus tard, lorsque de nouvelles cartes apparaissaient dans mon jeu. Et à chaque fois, tout en corrigeant les effets de mon mauvais choix, je n'en voulais pas à mon "moi" antérieur puisqu'il avait fait de son mieux, avec les éléments dont il disposait.

Bien entendu, ce point est difficile en expertise judiciaire, où la perfection est attendue. C'est pourquoi l'activité d'expert judiciaire demande autant de travail et de précautions. Il faut garder en tête les regrets du professeur Tardieu qui, en tant qu'expert, a fait condamner tant d'innocents. Pourtant Tardieu ne s'est jamais trompé. Il a simplement subi les ignorances de la science.



Accord n°5 : Soyez sceptique, mais apprenez à écouter.
Ne vous croyez pas vous-même, ni personne d'autre. Utilisez la force du doute pour remettre en question tout ce que vous entendez : est-ce vraiment la vérité ? Écoutez l'intention qui sous-tend les mots et vous comprendrez le véritable message.
Être capable d’écouter signifie, comme dans les groupes de paroles, d’être capable de se taire et de laisser autant de place à la vérité de l’autre qu’à la sienne. Vaste programme.

Au civil et au commerce, l'expert judiciaire doit rendre un avis, sur des questions posées par le juge, et pour cela, il doit organiser des réunions contradictoires où toutes les parties vont pouvoir d'exprimer devant lui. Tous les arguments vont être fournis. Il faut réellement se présenter à cette réunion avec la plus grande ouverture d'esprit possible, pour favoriser l'écoute, tout en doutant de chaque argument. C'est difficile, souvent fastidieux, mais nécessaire pour pouvoir se forger un avis solide.

Là aussi, les mots utilisés ont leurs importances, avec des sens qui ne sont pas forcément les mêmes pour tout le monde. Il faut découvrir l'intention cachée derrière chaque mot, derrière chaque phrase.

Il faut aussi douter de soi-même, de ces certitudes, et arriver à se laisser convaincre par les bons arguments, pour approcher la vérité.

Et ce n'est pas simple.





Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/8951779847579758724/comments/default


Evénement de probabilité nulle

jeudi 11 février 2016 à 15:37
J'ai longtemps cru qu'un événement ayant une probabilité nulle était un événement impossible. Il semblerait qu'il n'en soit rien.

J'aime beaucoup l'explication trouvée sur un forum de discussion :
A priori, un événement de probabilité nulle n'a aucune raison d'être l'ensemble vide (événement impossible). Sur un univers fini, on ne s'intéresse évidemment qu'aux événements élémentaires de probabilité non nulle. Donc on s'arrange pour que seul l'événement vide ait une probabilité nulle. Sur un univers infini, même discret, ce n'est pas toujours une bonne idée, et c'est même impossible à éviter pour les probas continues.

Par exemple, le choix d'un réel entre 0 et 1, uniformément, donne une situation où chacun des réels entre 0 et 1 a la même probabilité d'arriver, mais chacun a une probabilité nulle.
J'ai trouvé ailleurs le même genre d'explication ;
L’événement impossible (il n'y en a qu'un) est par définition l'ensemble vide : c'est l'autre nom qu'on lui donne en calcul des probabilités.
L’événement certain (il n'y en a qu'un dans le contexte d'une expérience aléatoire donnée) est l'ensemble Omega, c'est un autre nom de l'univers.


Dans le langage probabiliste usuel, un événement de probabilité égale à 1 est dit presque sûr ou presque certain, et il est bien vrai qu'un tel événement n'est pas nécessairement égal à Omega; un événement de probabilité nulle est dit négligeable ou presque impossible.
(source discussion sur Wikipédia)
J'ai toujours été fasciné par l'univers mathématique, et en particulier par celui des probabilités. Sans nécessairement être très bon.

Je pose ça ici...

[edit: j'étais presque sur d'avoir déjà lu cela quelque part... J'ai retrouvé, il s'agit d'un commentaire sur le blog d'Eolas : http://www.maitre-eolas.fr/post/2010/08/13/M%C3%B8de-d-emplo%C3%A5 ]

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/8191438214228212456/comments/default


L'art de la loose

mercredi 3 février 2016 à 20:03
Il y a en France deux niveaux d'experts judiciaires : le niveau régional, avec les personnes inscrites sur les listes des Cours d'Appel, et le niveau national, avec la liste de la Cour de Cassation. 

Comme je n'ai pas trop peur du ridicule, et que j'ai fait mien l'adage "qui ne risque rien n'a rien", j'ai postulé en 2015 pour une inscription sur la prestigieuse liste de la Cour de Cassation. J'ai d'ailleurs publié ici même, dans ce billet, la lettre de motivation qui accompagnait mon dossier de demande d'inscription. Lisez-là, elle montre que je suis super motivé :-)

Depuis fin décembre, je scrute tous les soirs avec impatience la boite aux lettres en rentrant à mon domicile pour avoir la réponse à ma demande.

Il y a quelques jours, je suis tombé sur cette proposition de loi relative au caractère temporaire de l'inscription des experts judiciaires sur la liste nationale, déposée par Monsieur le Député Jean-Luc Warsmann (l'augmentation de graisse est de moi) :
EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Cette proposition de loi est relative à la durée d’inscription des experts judiciaires sur la liste nationale et reprend les préconisations émises par la Cour de cassation dans son rapport annuel 2014 « Le temps dans la jurisprudence de la Cour de cassation ».

L’article 2 de la loi n° 71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires a été modifié par la loi n° 2012-409 du 27 mars 2012 de programmation relative à l’exécution des peines afin de permettre l’inscription sur la liste nationale des experts à des personnes ayant exercé de fonctions semblables dans d’autres États membres de l’Union européenne.

Toutefois, la nouvelle rédaction a omis de reprendre la disposition relative au caractère temporaire de cette inscription qui précisait que la durée d’inscription sur la liste nationale des experts est de sept ans. Aussi, désormais et depuis 2012, l’inscription sur cette liste n’est plus limitée dans le temps. Selon le rapport de la Cour de cassation, cette situation pose en pratique un certain nombre de problèmes.

En effet, bien qu’ils soient âgés et n’exercent plus d’activité expertale, un certain nombre d’experts ne demandent pas leur retrait de ladite liste. Ainsi, la Cour constate que cinquante-deux experts âgés de plus de soixante-dix ans figuraient encore sur celle-ci.

De même, en l’absence de demande de retrait ou de réexamen des candidatures au bout de sept ans, seule la procédure disciplinaire est possible à l’encontre d’experts peu diligents dont l’inscription ne semblerait plus souhaitable sans que, pour autant, leur comportement mérite d’être sanctionné disciplinairement.

La liste nationale s’allongeant sans cesse a pour conséquence que certaines rubriques sont largement pourvues et cela empêche l’inscription d’experts plus jeunes.

Enfin, le non-renouvellement de l’inscription sur une liste de cour d’appel n’a plus aucun effet sur l’inscription sur la liste nationale puisque le caractère temporaire de l’inscription sur cette dernière n’existe plus. En conséquence, nous assistons à des situations incohérentes puisque certains experts peuvent figurer sur la liste nationale alors même que leur réinscription leur a été refusée sur une liste de cour d’appel.

Aussi, cette proposition de loi entend mettre en œuvre cette recommandation de la Cour de cassation en réintroduisant le caractère temporaire de l’inscription des experts judiciaires sur la liste nationale.

Tel est l’objet de la proposition de loi qu’il vous est proposé d’adopter.

PROPOSITION DE LOI

Article unique

Le III de l’article 2 de la loi n° 71-498 du 29 juin 1971 relative aux experts judiciaires est complété par une phrase ainsi rédigée :

« Il est procédé à l’inscription sur la liste nationale pour une durée de sept ans et la réinscription, pour la même durée, est soumise à l’examen d’une nouvelle candidature. »

De ce fait, je me disais que j'avais une chance supplémentaire d'être accepté, puisqu'à 52 ans, je me sens plutôt "jeune" sur le coup.

Hélas, voici le courrier que j'ai reçu aujourd'hui, signé du premier président de la Cour de Cassation, et qui douche mes espoirs :
[...]
Mais attendu qu'il ressort de l'instruction du dossier que M. [Zythom] n'a de l'expertise qu'une expérience limitée et ne justifie ni d'une reconnaissance par l'ensemble de la profession au niveau national ni d'une notoriété reconnue par ses pairs ; que dès lors, l'intéressé n'exerce pas son activité dans des conditions lui conférant une qualification suffisante pour prétendre à l'inscription sur la liste nationale.
[...]
La demande d'inscription sur la liste nationale des experts présentée par M. [Zythom] est rejetée.

Ouch.

J'ai voulu me frotter à l'élite, me voici renvoyé dans mes 22... Ça brise un peu mon rêve de participer aux enquêtes de niveau national avec les Roxors de la Cour de Cassation.

Quant à acquérir un jour une notoriété reconnue par mes pairs... Peut-être dans l'art de la loose ?

Il y a toujours des sommets qu'on ne pourra pas atteindre. Cela n'empêche pas d'essayer. Je ne regrette rien.

Je continuerai donc à faire de mon mieux, à mon niveau de petit expert judiciaire de province. Et j'en suis fier :-)

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Source photos : Mamika de Sacha Goldberger

PS: "L'art de la loose" est (pour moi) une référence clin d’œil à un blog aujourd'hui disparu que j'aimais bien. D'où le choix de cette orthographe pour le mot anglais "lose".

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/7796143870162198114/comments/default