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Le temps qu'il faut

lundi 26 janvier 2015 à 12:57
La liberté d'expression s'use quand on ne s'en sert pas.
L'histoire c'est un juriste, l'écriture c'est moi. Si vous voulez raconter, écrivez ICI.

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Mon histoire commence, comme celles de bon nombre d'experts judiciaires, par la réception d'un courrier de magistrat qui me décrit la mission qu'il souhaite me confier, ainsi que les noms des personnes et sociétés concernées. Dans le courrier sont indiqués les avocats, les personnes privées et les sociétés.

L'affaire me semble parfaitement relever de mes compétences, aussi je réponds positivement au magistrat : j'accepte la mission.

Me voici donc en train de contacter les avocats pour déterminer la date de première réunion, en fonction de leurs agendas et du mien. Je contacte ensuite les sociétés et les personnes privées, pour finir, après plusieurs tours de coup de téléphone, par trouver un créneau de plusieurs jours libres pour presque tout le monde. Presque tout le monde, car l'un des avocats a une incertitude : il sait que l'une des journées du créneau sera bloquée par un autre dossier, mais il ne sait pas encore laquelle.

J'adresse à tout le monde un courrier recommandé avec avis de réception contenant la convocation à la premier réunion d'expertise, en précisant qu'elle se tiendra entre le 28 septembre et le 1er octobre. J'envoie les courriers un mois avant, c'est-à-dire fin août, pour que tout le monde puisse bloquer les dates.

La réunion d'expertise s'approchant, j'obtiens enfin de l'avocat incertain une date fixe. Je me dépêche alors d'adresser un autre courrier en recommandé à tout le monde, courrier précisant que la réunion d'expertise se tiendra le 28 septembre.

La jour de la première réunion arrive, tout le monde se présente. Enfin, presque, puisque l'une des personnes, Monsieur Venport, se présente seul, sans avocat. En effet, pour une raison qui lui appartient, il a déconstitué l'avocat qui l'assistait, sans me prévenir. Heureusement pour moi, il a quand même reçu, le jour même, sa convocation pour la réunion d'expertise, ce qui lui permet d'être présent et d'émarger.

Je lui demande le nom de son nouvel avocat, nom qu'il me donne. Par précaution, je lui demande si l'on peut démarrer sans la présence de son nouvel avocat (que je n'ai pas pu convoquer, car j'ignorais qu'il en avait changé), et il me répond que cela ne lui pose pas de soucis.

Je démarre donc la réunion d'expertise qui durera toute la journée. En fin de journée, me rendant compte que les investigations n'étaient pas terminées, nous nous mettons tous d'accord pour faire une deuxième réunion d'expertise, le 1er octobre.

Le 1er octobre, tout le monde est présent, y compris cette fois l'avocat de Monsieur Venport. En début de réunion, je résume les investigations menées lors de la première réunion d'expertise et m'assure auprès des avocats présents qu'ils valident l'aspect contradictoire des deux réunions d'expertise, ce qu'ils font tous.

Dans toutes les formations que j'ai suivies, les intervenants insistaient longuement sur l'importance du contradictoire, c'est-à-dire sur la présence de tous les acteurs concernés. Avec cette histoire d'avocat absent lors de la première réunion, je tenais absolument à ce que les choses soient claires. Et tous les avocats m'ont rassuré sur ce point : les opérations d'expertise du 28 septembre et du 1er octobre ont bien été menées de façon contradictoire.

Je rédige donc mon pré-rapport, je l'adresse à tout le monde en recommandé avec avis de réception en donnant à chacun un délai suffisant pour qu'il me fasse ses remarques. Je reçois quelques remarques, que j'intègre dans mon rapport définitif, avec mes réponses. J'adresse ce rapport définitif, ainsi que ma note de frais et honoraires, au tribunal qui m'a désigné, ainsi qu'une copie aux différentes parties à la cause.

Une année passe, et je reçois le paiement de ma note de frais et honoraires. Je classe le dossier.

Les années passent, je suis désigné dans d'autres affaires, je démarre et termine d'autres expertises.

Un jour, six ans après ces deux réunions d'expertise, je reçois un courrier m'informant d'un arrêt de la Cour de Cassation concernant mon ancienne affaire. Extraits (les gras sont de moi) :
Attendu que l'expert a l'obligation de convoquer dans un délai suffisant les parties à toutes les opérations d'expertise ;

Attendu que, pour rejeter la demande de nullité du rapport de M. X [X, c'est moi] et considérer qu'il n'y avait pas eu atteinte au principe de la contradiction, l'arrêt [de la cour d'appel] retient que l'expert avait adressé à M. Venport une lettre pour l'informer que les opérations d'expertise [etc.]

Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle constatait que M. Venport avait reçu le 28 septembre une convocation pour une réunion d'expertise ayant lieu le même jour, la cour d'appel a violé le texte susvisé ;

PAR CES MOTIFS et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs du pourvoi :

CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 1er avril, entre les parties, par la cour d'appel de [Framboisy] ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de [Busab] ;
Mon rapport d'expertise est annulé, ainsi que l'ensemble des travaux et investigations menés pendant les réunions d'expertise. Je dois rembourser les frais que j'ai engagés, ainsi que le montant des honoraires que j'ai perçus.

Je sais maintenant qu'une convocation envoyée un mois avant doit contenir la date précise de la réunion, et non pas un créneau de dates possibles. Et bien sur, que la convocation contenant la date précise, ne doit pas être reçue le jour même de la date prévue.

Bienvenu dans l'univers impitoyable du droit.

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Source image Wikipédia : Chronos, dieu du temps de la mythologie grecque, par Ignaz Günther, Bayerisches Nationalmuseum à Munich.

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/8832872193184937603/comments/default


La liberté d'expression s'use quand on ne s'en sert pas

vendredi 16 janvier 2015 à 13:22
Il m'est difficile de reprendre le chemin de l'écriture après les événements de la semaine dernière.

Après plusieurs heures de sidération, j'ai participé dans ma ville à la marche blanche spontanée du mercredi 7 janvier, alors que les terroristes courraient toujours. Puis j'ai discuté avec mes enfants des événements pour m'assurer qu'ils en comprenaient bien les enjeux et l'importance. Ils m'ont rassuré sur ce point - je suis très fier d'eux.

Puis les jours ont passé, les meurtriers ont été cernés puis abattus (justice ne sera pas faite), un grand élan d'émotion a eu lieu le dimanche suivant. Et si mes yeux soupçonneux y ont vu le début d'une grande récupération politique de tous bords, j'ai ressenti cet élan collectif.

Avec émotion.

J'ai conscience d'être dans un pays où l'on a le droit de s'exprimer. J'utilise avec gourmandise cette liberté. J'ai également conscience que, dès lors que l'on prend la parole de manière publique, un certain nombre de personnes entendent bien vous empêcher de parler, ou limiter votre liberté d'expression. Je l'ai vécu à ma modeste échelle lors de l'Affaire Zythom quand quelqu'un a cherché à faire fermer ce blog. J'ai mal vécu les convocations devant la justice et devant ma compagnie d'experts judiciaires, réunie en session disciplinaire. 

Alors, quand des personnes m'informent avoir été fortement conseillées par leur président de compagnie d'experts judiciaires, de ne pas bloguer, même sous pseudonyme, et de ne pas évoquer leurs expertises judiciaires, je me dis que dans l'univers de l'expertise, beaucoup de monde a encore des progrès à faire. Je suis abonné à de nombreux blogs de médecins qui racontent leurs expériences, leurs anecdotes, leurs passions. Des magistrats, des avocats, des policiers font de même. Pourquoi pas les experts judiciaires ?

Ce blog n'est même pas un blog dédié à l'expertise judiciaire. C'est un blog personnel où je parle essentiellement des événements qui rythment ma petite vie. Rien d'encombrant, de palpitant, de choquant ou de révolutionnaire. Rien de gênant. Quand on n'aime pas, il suffit d'un clic pour aller voir ailleurs.

Je me doute bien que cela en agace quelques uns de voir mon petit blog apparaître avant leur site web dans certains résultats sur les moteurs de recherche. Mais je n'empêche personne de publier des billets, de faire des retours d'expérience, de partager des rapports d'étonnement. Il faut encourager les gens à utiliser cette liberté d'expression, dans le respect des lois qui l'encadrent.

La liberté d'expression s'use quand on ne s'en sert pas.

Et pour celles et ceux qui hésitent à se lancer, je rappelle, comme je l'indiquais il y a un mois, dans le billet intitulé "Il n'existe rien de constant", qu'il vous suffit de me raconter, avec vos mots, votre anecdote en rapport avec une expertise judiciaire informatique et de me l'envoyer via ma page contact. Je rédigerai à ma façon votre histoire, en la modifiant et en l'adaptant à mes mots et mon style. Les billets en question commenceront par "L'histoire c'est X, l'écriture c'est moi". 

Je reprends ainsi l'idée de Baptiste Beaulieu, blogueur talentueux, et je vais essayer d'en être à la hauteur. On verra bien.




Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/1860579557379262297/comments/default


Charlie Hebdo

mercredi 7 janvier 2015 à 17:15
En cette triste journée, je pense aux familles et amis des personnes tuées ou blessées dans l'attentat de Charlie Hebdo. Tout ce que l'on peut souhaiter est la capture rapide des auteurs de l'attentat et l'organisation d'un procès équitable.

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Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/6782438978184542871/comments/default


La fosse

jeudi 1 janvier 2015 à 05:00
Dans le cadre des rediffusions hivernales, le billet du jour, publié en mai 2010, est encore en rapport avec mon service militaire. Une histoire de travail d'équipe...
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Le premier mois de mon service militaire s'est effectué en Allemagne où j'ai effectué ma période de "classes". J'ai raconté dans ce billet comment j'avais décidé d'obéir.

Pendant cette période d'instruction, nous avons eu à faire un parcours du combattant. Il s'agit d'un moment mythique, en théorie, mais en pratique c'est une autre histoire.

Notre encadrement avait divisé notre section de 140 hommes en quatre groupes pour que l'on évite de se marcher dessus. Chaque groupe se frottait à un morceau de parcours, sans (in)formation préalable.

Et dans ce parcours, se trouvait une fosse. Voici notre découverte du problème.

La fosse fait environ 2 mètres de profondeur, et forme un rectangle d'environ 8m sur 3. Nous sommes 35 jeunes appelés en tenue de camouflage avec nos grosses chaussures militaires. L'encadrement nous a gentiment demandé de nous entasser dans la fosse et nous donne la consigne suivante: "VOUS ALLEZ ME SORTIR DE CETTE FOSSE LE PLUS VITE POSSIBLE EN VOUS MAGNANT LE CUL".
Le sergent donne le signal de départ et déclenche un chronomètre. C'est la ruée... Trente cinq bonshommes se poussent pour monter les murs de la fosse, passer les bras sur le bord et se hisser dehors. Les plus forts écrasent les plus faibles. Les plus lourds marchent sur les mains des plus délicats. Mais au bout de dix minutes, tout le monde est sorti et attend les ordres.

Le sergent nous explique gentiment: "BORDEL MAIS VOUS ÊTES NULS! VOUS DEVEZ METTRE MOINS DE TROIS MINUTES! RECOMMENCEZ!"

Nous redescendons tous dans le fosse. Je me dis qu'il plaisante et qu'au bout de plusieurs essais, lassé de nous voir nous marcher dessus, il nous traitera de grosses larves et nous pourrons passer à l'obstacle suivant.

Las, après quatre essais, et malgré nos six minutes et nos mains endolories, le sergent persiste à vouloir nous faire descendre sous les trois minutes. Comment cela va-t-il finir?

Au cinquième essai, tout le monde est KO et nous obtenons la permission de souffler un peu avant de recommencer.

Il est temps pour moi de trouver une solution, car mes mains commencent à saigner à force de prendre des coups. Je me place au centre du groupe et demande l'attention de mes camarades d'infortune. Je leur explique qu'il me semble possible d'arriver à se sortir de ce mauvais pas en adoptant une stratégie commune. Plutôt que de se pousser les uns les autres pour sortir de la fosse, il faudrait s'entraider. Tout le monde semble d'accord. Nous discutons de plusieurs idées et arrivons à nous mettre d'accord sur la stratégie suivante: les six plus costauds vont sortir en premier, en prenant appui sur les autres qui leur feront la courte échelle. Une fois dehors, ils se mettront par deux pour attraper un soldat encore dans la fosse et le sortir en tirant le plus fort possible.

Le sergent nous fait redescendre dans la fosse et donne le signal du départ. Nos six gros costauds se font quasiment éjecter de la fosse par tout le monde. Une fois en haut, ils nous attrapent à tour de rôle et nous soulèvent littéralement pour nous jeter hors de la fosse.

Je revois encore aujourd'hui le vol plané des plus légers qui sont venus s'écraser en tas à deux mètres du bord de la fosse. Nous avons mis deux minutes et trente secondes pour vider la fosse. Le sergent avait la larme à l'œil. Nous aussi.

Cela m'a valu l'estime de mes camarades et le droit de passer la serpillière dans le bureau des gradés pour avoir parlé pendant un temps de repos.

La devise de mon régiment (de transmission): "Rien ne vaut que le silence".


Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/7638674077192055768/comments/default


Le combat à mort

mardi 30 décembre 2014 à 05:00
Dans le cadre des rediffusions hivernales, le billet du jour, publié en avril 2010, rappelle que l'expert judiciaire est souvent coincé entre deux combattants dans une lutte à mort qui n'est pas la sienne.

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La plupart des expertises judiciaires sont très éprouvantes. Parce qu'elles m'obligent à regarder des films qui me secouent, parce que je suis papa de trois enfants pré-adolescents, parce que beaucoup de mes expertises concernent des images pédopornographiques et parce que souvent je touche de près le malheur des gens.

Sans compter qu'avec le temps qui passe, l'avancée de la technique peut me faire découvrir d'éventuelles erreurs judiciaires.

Mais l'anecdote que je vais raconter ici se situe dans un autre registre. L'expert judiciaire se retrouve souvent dans une désagréable posture, coincé entre l'enclume et le marteau.

Une entreprise se retrouve au bord du gouffre à cause d'une défaillance de son système informatique et réclame à son fournisseur une somme d'argent colossale à titre de réparation. Le fournisseur se défend d'être la cause de la quasi-faillite de l'entreprise et indique que les montants réclamés le ferait fermer boutique.

Le magistrat demande l'avis d'un expert judiciaire, à la fois sur le problème informatique et s'il est avéré sur le chiffrage des dégâts.

Me voici sur les lieux.

Comme d'habitude, je suis le premier sur place. Je me fais conduire à la salle de réunion, je vérifie qu'il y a de la place pour que tout le monde puisse travailler à son aise. Je m'assoie à une place stratégique pour voir tout le monde. Je sors les pièces que les parties m'ont adressées, mes stylos, la liste des participants prévus à la réunion avec leurs titre et fonction.

Je me concentre en relisant les missions que le magistrat m'a confiées.

Les parties arrivent: d'un côté le patron de l'entreprise, son informaticien, son avocat et son expert privé, de l'autre le gérant de la SSII, son chef de projet et son avocat.

Les deux groupes s'échangent quelques banalités par politesse, mais restent bien séparés. Je salue tout le monde, et j'apprécie à sa juste valeur la formule "bonjour monsieur l'expert" utilisée par les avocats. J'essaye d'être à la hauteur des convenances avec mes "bonjour Maître", "bonjour cher confrère" et "bonjour monsieur".

Les débats commencent après la lecture de mes missions.

Le ton monte assez vite entre les deux dirigeants.

Je demande aux avocats d'expliquer à leur client qu'ils doivent s'adresser à moi pour me faire part de leurs arguments. Les avocats font leur travail, mais les deux dirigeants n'arrivent pas à s'empêcher de couper l'autre dans ses explications.

Je sors mon arme ultime: un enregistreur de poche que je pose en évidence sur la table devant moi. "Messieurs, si vous êtes d'accord, afin de me permettre d'éviter de prendre des notes manuscrites et pour faciliter la réunion, je vais utiliser ce dictaphone."

Je vois bien que les deux avocats ne sont pas trop d'accord, mais personne ne prend l'initiative de me refuser cette faveur. La réunion redémarre sur un ton plus audible, mais après une demi-heure, le dictaphone est oublié par tout le monde, et les noms d'oiseau volent.

Je n'ai pas d'autre choix que de regarder ces deux dirigeants lutter, en constatant au fond de moi que chacun lutte pour sa survie.

Après deux heures de réunion, j'ai maintenant compris l’enchaînement des faits et j'ai une petite idée de ce qui a amené les deux parties en justice. Il me faut maintenant passer à la partie plus technique du dossier et interroger les hommes de l'art. La discussion passe donc entre les mains des informaticiens. La tension est palpable, et chacun sait qu'il joue son poste et sa carrière.

J'emmène tout mon petit monde jusqu'à 13h, où, après 4h de débats houleux, je propose de faire une pause. Le patron me propose de déjeuner avec eux, mais je décline poliment, au grand soulagement de son avocat, qui lui, sait bien que c'est parfaitement interdit par la jurisprudence à peine de nullité de mon rapport.

A 14h, l'épreuve de force reprend. Je m'accroche à la table et subis les assauts des parties. En effet, c'est à ce moment que je fais part de la position que je suis en train de prendre sur le dossier. Et dans le cas présent, mon avis ne satisfait personne. Je focalise sur moi la fureur des deux dirigeants.

Il s'agit dans ce cas de conserver son calme, de ne pas réagir aux mots blessants ou aux sous-entendus et de se concentrer sur la partie technique. Je rappelle que je ne suis pas là pour juger, que mon avis n'est pas forcément suivi par le juge (les deux avocats froncent un peu les sourcils) et que l'après-midi est fait pour éclaircir encore certains points techniques un peu obscurs.

Les deux hommes restent combatifs et bataillent sur chaque aspect du dossier, parfois sur un point de détail. Je dois faire le tri entre toutes les données qui m'arrivent, j'insiste sur les pièces devant étayer tel point de vue, je demande qu'on me fournisse des traces complémentaires. Le combat à mort entre les deux entreprises me touche, me vise, me secoue.

Il est 18h, tout le monde est lessivé. Je clos la réunion. Je rentre chez moi et en chemin je revois les moments forts de la réunion. J'ai assisté à une lutte pour la survie. J'en suis un élément clef, mais je dois en faire abstraction: même si l'un des dirigeants m'a paru antipathique et caricatural, même si des a priori tentent de perturber mon opinion, je dois établir un avis "en mon honneur et en ma conscience" le plus scientifiquement possible et malgré les enjeux.

J'ai travaillé dur sur le rapport. J'ai réécouté quelques passages de la réunion (8h d'enregistrements!). J'ai étudié en détail les dires adressés par les parties après le pré-rapport. J'y ai répondu scrupuleusement dans le rapport final que j'ai déposé.

Et comme je suis déchargé du dossier une fois le rapport déposé, personne ne m'a contacté pour me faire part des suites données à cette affaire. Je vous laisse donc avec la même frustration que moi: je ne sais pas qui est mort et qui a survécu.

Mais quel combat!

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/7267189359584558695/comments/default