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L'intimidation

lundi 2 mars 2015 à 05:00
L'avocat me lance un regard noir, il est furieux.
Je viens de donner mon avis en réunion d'expertise, et celui-ci est très défavorable à son client.

La tension est palpable dans la salle de réunion, les esprits sont fatigués, la réunion dure déjà depuis plus de six heures (avec une pause déjeuner d'une heure, je ne suis pas un monstre).

Je sais que le moment est délicat, mais je sais aussi que c'est le travail et le rôle de l'expert que d'expliquer aux parties où il en est de ses réflexions, même si elles ne font pas plaisir à tout le monde. Je ne suis pas là pour faire plaisir à tout le monde, je suis là pour comprendre les enjeux techniques et donner un avis écrit en répondant aux questions (écrites) posées par le magistrat (qui n'est pas présent).

L'avocat se lève et range ses affaires. Il fulmine.

Il me regarde en partant et me lance : "Nous nous reverrons !"

La violence du propos et les sous-entendus qu'il laisse planer m'atteint de plein fouet. Ma formation GERME m'aide à gérer la situation. De toute manière, la réunion d'expertise est terminée.

Reste une question qui m'obsède sur le chemin de retour vers mon havre de paix sucré : "qui protège l'expert judiciaire contre les tentatives d'intimidation ?".

La base de ses protections est l'article 434-8 du Code Pénal français :
"Toute menace ou tout acte d'intimidation commis envers un magistrat, un juré ou toute autre personne siégeant dans une formation juridictionnelle, un arbitre, un interprète, un expert ou l'avocat d'une partie en vue d'influencer son comportement dans l'exercice de ses fonctions est puni de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende."
En théorie.
En pratique, cela relève souvent du fonctionnement gris des relations interpersonnelles : il faut savoir fermer les oreilles et ne pas monter sur ces grands chevaux à chaque provocation, et encore moins en voir derrière chaque mot ou sous-entendus.

Il faut encaisser les coups, et ne pas les rendre.
Il faut laisser glisser les critiques et ne pas prendre la mouche.
Il faut gérer son égo et celui des autres.

Bien sur, il n'est pas possible d'excuser une agression physique, ni une agression tout court, fut-elle psychologique.

Pourtant, qui pour me dire de stopper toutes opérations d'expertise et de déposer une plainte pour menace ou agression, sur les bases de ce bel article 434-8 du Code Pénal ?

Qui pour me dire alors ce qu'il en sera du travail réalisé ?
Qui pour me dire si je dois déposer mon rapport en l'état ?
Mon travail pourra-t-il être payé, et par qui, surtout s'il n'est pas fini ?

Il faut surtout savoir qu'en déposant plainte contre l'une des parties, l'expert n'est plus indépendant. Son rapport pourrait-il être considéré comme objectif ?

Je n'ai pas les réponses à toutes ces questions. Il me faut donc prier et me souvenir du serment solennel que je voulais faire il y a maintenant de longues années :
"La nuit se regroupe, et voici que débute ma garde. Jusqu'à ma mort, je la monterai. Je ne prendrai femme, ne tiendrai terres, n'engendrerai. Je ne porterai de couronne, n'acquerrai de gloire. Je vivrai et mourrai à mon poste. Je suis l'épée dans les ténèbres. Je suis le veilleur au rempart. Je suis le feu qui flambe contre le froid, la lumière qui rallume l'aube, le cor qui secoue les dormeurs, le bouclier protecteur des royaumes humains. Je voue mon existence et mon honneur à l'Expertise, je les lui voue pour cette nuit-ci comme pour toutes les nuits à venir."
Je n'ai jamais revu cet avocat.
J'ai pris femme et j'ai engendré trois enfants.
J'ai une grande épée deux mains.
Mais j'ai prêté un autre serment !
Pour cette nuit comme pour les autres, il est encore inscrit sur le fronton de ce blog...

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/8191733974239093416/comments/default


La justice et le temps de travail

mercredi 25 février 2015 à 09:20
Le 9 mai dernier, je publiais sur ce blog un billet intitulé "Expert près la Cour Administrative d'Appel", dans lequel je racontais ce qu'est une cour administrative d'appel, la création d'un tableau des experts auprès de la cour et des tribunaux administratifs du ressort, et la procédure d'inscription.

Dans les délais préconisés, j'ai déposé un dossier de candidature. Puis le temps a passé, jusqu'au jour où j'ai reçu ce courrier :
La commission de sélection des experts
Madame, Monsieur,

Dans le cadre de l'instruction du dossier de candidature que vous avez déposé en vue de votre inscription au tableau des experts dont la cour administrative d'appel de [Tandaloor] doit se doter au 1er janvier 2015, je vous remercie de bien vouloir me communiquer le(s) renseignement(s) suivant(s) :
Autorisation de l'employeur à réaliser les missions d'expertises durant le temps de travail
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Pour le Président de la commission de sélection des experts, le rapporteur désigné.

J'en suis resté estomaqué.
Quel employeur accepterait de signer un document dans lequel il autorise un de ses salariés à travailler pour quelqu'un d'autre pendant qu'il le rémunère pour travailler pour lui ?

J'ai aussitôt appelé à l'aide sur Twitter quelques magistrats qui m'ont répondu qu'ils trouvaient cela normal, et qu'ils avaient besoin de s'assurer que les personnes sur lesquelles ils allaient s'appuyer soient bien disponibles et ne puissent pas se cacher derrière des arguments du type "je ne peux pas, je n'ai pas le temps"...

Grmblrgmgmblgmbl.

J'ai aussi relu un certain nombre des courriers de lecteurs du blog qui me demandent mon aide pour arriver à convaincre leurs services RH de les autoriser à faire acte de candidature à l'inscription sur les listes d'experts. Finalement, je me retrouvais simplement devant le même cas de figure que beaucoup de ces personnes.

Alors j'ai appliqué la solution que je préconise à chaque fois : je suis allé voir mon service RH, j'ai expliqué ma problématique et j'ai obtenu une autorisation de mon employeur "à réaliser des missions d'expertises". Point.

J'ai la chance de travailler dans une entreprise qui me fait bénéficier de six semaines de congés payés, et de la plupart de mes samedis et dimanches. Lorsque j'ai besoin d'une journée complète en pleine semaine pour faire une expertise, il me suffit de poser une demande de congés payés, puis d'organiser la réunion d'expertise dès ma demande acceptée. Je peux ainsi réaliser "les missions d'expertises pendant les jours ouvrés durant le temps de travail mes vacances" ;-)

En tout cas, l'attestation a suffi, puisque j'ai eu l'honneur d'être inscrit sur la liste des experts près la Cour Administrative d'Appel de [Tandaloor] ;-)

Il faut savoir interpréter les textes et les intentions, et se souvenir que la justice est aussi une administration...
Et qu'elle a bien besoin de bonnes volontés.

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Source image : l'excellent YODABLOG (épisode 373) de Thierry Vivien

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/2123533870170714075/comments/default


La dématérialisation de l'expertise judiciaire

lundi 23 février 2015 à 10:51
Je me fais écho de ce courriel transmis il y a quelques temps par le Conseil National des Compagnies d'Experts de Justice (CNCEJ) et que de nombreux internautes m'ont relayé :
Paris, le 18 décembre 2014

Le Conseil national des compagnies d'experts de justice a répondu à  la demande  de la Chancellerie  d’intégration d’une expertise dématérialisée dans le processus aujourd’hui très engagé de la dématérialisation des procédures judiciaires.

Débutée en 2003 avec CertEurope, désormais une société du groupe Oodrive, avec la création d’un logiciel de dématérialisation, après une expérimentation dans un premier temps à Bordeaux, après un audit de David ZNATY en juillet 2012, la dématérialisation s’est organisée autour d’un comité de pilotage réunissant la Chancellerie, Oodrive et le CNCEJ.

Ce comité de pilotage, avec une bonne représentation des trois acteurs a permis la construction d’un véritable projet d’entreprise de taille nationale, sur des bases financières saines et acceptables par les différentes parties, sur des conditions techniques et de sécurité évoluées de haut niveau élaborées par Oodrive.

Des étapes importantes ont été franchies en 2014, l’accord avec Oodrive et la refonte complète d’Opalexe, afin de vous fournir un système sécurisé, convivial et facile à utiliser.

Ce projet est accompagné par la Chancellerie et le CNB qui participent aux comités de pilotage et dont des représentants étaient présents au colloque organisé récemment par la compagnie pluridisciplinaire de Grenoble sur la dématérialisation. La plus large information y a été déployée.

Après l’étape très importante intervenue en juin dernier de formalisation des relations contractuelles entre le CNCEJ et Oodrive, le développement de la version 2 d’Opalexe se poursuit et  Oodrive a confirmé que celle-ci devrait être achevée à la fin du premier trimestre 2015.

Chaque expert aura donc l’opportunité sur sa simple et propre décision, d’utiliser un système de dématérialisation moderne, sécurisé, reconnu par la Chancellerie, compatible avec les certificats déployés, dans les tribunaux pour les Magistrats et les Greffes, via les barreaux auprès des avocats.

Dans un souci de transparence absolue, nous avons communiqué les avancées de ce projet en temps constant dans chaque lettre du CNCEJ, à chaque conseil d’administration et à chaque assemblée générale avec intervention de la société Oodrive pour une parfaite information de tous les présidents de compagnie, qui vous ont, sans nul doute, transmis ces informations.

Un membre de chaque compagnie est en relation avec la compagnie Oodrive pour le déploiement de cartes sécurisées, la formation nécessaire à l’utilisation du logiciel ; votre président de compagnie peut vous mettre en relation avec celui-ci pour toute information technique complémentaire.

A noter, un expert qui ne fait plus partie d’une compagnie adhérente au CNCEJ, diffuse largement par internet des considérations aussi péremptoires qu’inexactes sur l’avancement du projet CNCEJ  de dématérialisation de l’expertise.

Cette initiative individuelle, qui aurait dû rester sans portée, a été relayée par le Président d’une des compagnies parisiennes d’experts, souhaitant sans nul doute promouvoir un logiciel partiellement concurrent car n’offrant pas des conditions de sécurité suffisantes. Ce président pourtant absent des dernières assemblées générales au cours desquelles l’état d’avancement du projet a été présenté, se retranche derrière les propos de cet expert qu’il conduit ainsi à crédibiliser.

Le CNCEJ n’a pas vocation à polémiquer avec un expert, a fortiori non adhérent d’une compagnie et à réfuter des arguments inconsistants.

D’autres étapes sont devant nous et la conduite du changement qu’implique ce projet créera nécessairement des résistances et réactions diverses auxquelles il ne faut pas donner plus d’importance qu’elles n’en ont.

Docteur Marc TACCOEN
Président du CNCEJ

Je précise à l'égard de mes lecteurs que je ne suis pas l'expert visé à la fin de cet email (enfin j'espère...), même si j'estime qu'il serait plutôt positif que les compagnies engagent un dialogue plus ouvert, en particulier vers l'ensemble des experts non adhérents.

Ceci étant, je pense par ailleurs comme mon confrère Marc Taccoen que la résistance au changement est une des causes majeures d'échec d'un projet informatique. J'ajouterai qu'une autre cause d'échec est le coût supporté par les utilisateurs.

J'ai écrit récemment un billet sur la dématérialisation des échanges faisant écho à une table ronde organisée par le Cneaf (Collège national des expert architectes français) et dans laquelle je partage la position de l'avocat Me Lebon :
L'avocat Me Lebon tranche de son côté plutôt « contre » les deux systèmes, parlant de solutions existantes bien plus simples que ces plates-formes. Une messagerie électronique sécurisée ne suffirait-elle pas ? « Si vous arrivez déjà à cela, ce serait énorme. À être trop ambitieux, on prend le risque d'échouer. Un espace de travail collaboratif qui convienne à tous demeure très compliqué à construire. Vos plates-formes forcent tout le monde à penser de la même façon. »
Je suis effaré, à chaque fois que je le demande, par les coûts pour l'expert judiciaire des systèmes proposés. Cela fait très cher pour ceux qui ont très peu d'expertises chaque année, ou pour les experts probatoires. Alors qu'une messagerie sécurisée pourrait ne rien coûter ou presque.

Chaque expert judiciaire, chaque avocat, chaque magistrat et plus généralement chaque internaute, devrait mettre dans sa signature email, à côté de ses prénom et nom, l'empreinte de sa clef publique GPG.

J'y reviendrai dans la suite de ma série de billets sur le chiffrement des emails que j'espère bien terminer un jour.

En attendant, quand on voit le coût de RPVA supporté par les avocats, je n'ai pas hâte d'être obligé d'utiliser un système onéreux qui m'aura été imposé par quelques uns...

Il faut parfois savoir faire simple et avoir des objectifs réalistes.

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/114409723333115064/comments/default


Lettre de motivation

jeudi 19 février 2015 à 12:47
Madame, Monsieur,

Expert judiciaire depuis janvier 1999, j’ai travaillé depuis 16 ans sur un total de 81 affaires judiciaires. Sur chacune d’entre elles, j’ai donné le meilleur de moi-même, tant du point de vue technique, que du point de vue du respect des délais. J’ai travaillé à l’instruction sur des analyses de scellés informatiques, souvent en matière de recherches d’images et de vidéos pédopornographiques. J’ai également travaillé pour les tribunaux de commerce, dans des litiges typiques des dossiers informatiques : le triangle entreprise/SSII/éditeur, qui demande du savoir-faire en réunion d’expertise afin de permettre à tout le monde de s’exprimer, tout en répondant clairement aux questions posées par le magistrat. J’ai travaillé aux prud’hommes dans des litiges employeur/employé. J’ai assisté des huissiers de justice et des officiers de police judiciaire dans leurs enquêtes. A chaque fois, j’ai eu à cœur de mettre mes connaissances et mon expérience au service des magistrats et de la justice.


Je dois cette longévité également à mon épouse, avocate au barreau de [Belle province], qui m’a conseillé sur les aspects juridiques parfois délicats de certaines expertises. Elle m’a guidé pour éviter les embûches, et ses connaissances juridiques sans cesse renouvelées me permettent de rester informé des dernières avancées du droit. Je crois beaucoup au couple juriste/expert comme garantie de la qualité des rapports d’expertises et du respect des procédures.


En février 2014, j’ai créé le cabinet d’expertises informatiques [Ma petite entreprise], afin de mettre mon expérience technique au service des avocats. Mon indépendance reconnue et mes compétences en analyse critique des rapports d’expertises informatiques font le succès de ce cabinet.


Enseignant-chercheur en intelligence artificielle, puis enseignant en informatique, et maintenant directeur informatique et technique dans une grande école d’ingénieurs à [Belle province], j’aime le contact avec les élèves-ingénieurs et le travail pédagogique de la transmission du savoir. J’essaie de rester clair dans les concepts que j’enseigne, tout en restant rigoureux dans l’approche scientifique.


Conseiller municipal délégué au développement numérique de ma commune de 5500 habitants, je suis depuis sept ans au service de la collectivité et de mes concitoyens. Je travaille sur tous les dossiers numériques avec l’objectif de faciliter la communication entre les élus et les citoyens, tout en respectant des contraintes budgétaires strictes.


En 2015, j’ai eu l’honneur d’être accepté sur la première liste des experts près la Cour Administrative d’Appel de [Grosse province].


Enfin, je tiens depuis 2006 un journal en ligne sur internet (un blog) sur lequel je partage mon expérience des expertises judiciaires, avec l’accord de ma compagnie pluridisciplinaire d’experts judiciaires. Cette activité, à laquelle se prêtent avec bonheur de nombreux avocats et magistrats, me permet d’échanger avec un public curieux du fonctionnement de la justice.


Être inscrit sur la liste des experts près la Cour de Cassation, c’est pouvoir proposer ses connaissances et son expérience au niveau national au service de la justice. C’est pourquoi, je sollicite, Madame, Monsieur, votre soutien dans ma démarche et l’acceptation de mon inscription sur cette liste.


Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.


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Courrier envoyé ce jour avec mon dossier de demande d'inscription sur la prestigieuse liste des experts judiciaires près la Cour de Cassation.
Pas facile de faire du marketing personnel, mais "qui ne tente rien, n'a rien".
Je croise les doigts en priant Isidore de Séville.

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Image: Justitia, déesse du panthéon romain, statue érigée à Francfort.
Source image : Wikimédia, auteur de la photo Mylius

Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/774466979149975412/comments/default


News en vrac

mercredi 4 février 2015 à 14:33
Je n'oublie pas ma série consacrée au chiffrement des emails "pour débutant", je prépare la suite mais je manque de temps. Je ferai un billet "chapeau" qui récapitulera tous les autres billets. J'aimerais parler de la signature électronique des messages, des serveurs de clefs, de la longueur des clefs, de leur date de validité, de la révocation... Bref, patience.

--o0o--

En relisant les anciens billets du blog pour préparer le tome 6, je me suis rendu compte que je n'avais jamais fait le comparatif des VPN que je voulais tester. Il est trop tard maintenant (les tests que j'ai faits sont trop anciens). Mais pour ceux que cela intéresse, j'ai choisi Freedom-IP. C'est gratuit pour les fonctionnalités de base, géré par une communauté sympathique et compétente, ils proposent des serveurs un peu partout, de l'OpenVPN, du PPTP, cela fonctionne dans tous les environnements que j'utilise (Windows, GNU/Linux, iOS, Android). Si vous avez besoin de protéger votre vie privée, je vous les recommande. Je ne peux pas néanmoins garantir qu'il ne s'agisse pas d'un groupe affilié à la NSA qui fait croire à un service protecteur pour mieux vous surveiller... Bon, sinon, vous pouvez mettre en place votre propre serveur VPN (la plupart des NAS le proposent) pour surfer en toute tranquillité lors de vos déplacements, comme si vous étiez chez vous.

Mais, pour être vraiment tranquille, je vous recommande d'utiliser tails (sur un live cédérom ou sur une clef USB), avec l'option "la connexion internet de cet ordinateur est censurée, filtrée ou passe par un proxy". Très pratique pour visiter le "deep web", en particulier lors d'une expertise judiciaire consacrée à des choses pas jolies-jolies... mais aussi pour sortir des radars de surveillance qui semblent se multiplier. Évidemment, si c'est pour aller sur votre compte Facebook, Twitter ou Gmail, cela me paraît superflu ;-)

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J'ai eu comme cadeau de Noël une vraie épée deux mains que j'ai commandée chez Rêves d'Acier. Il s'agit d'un rêve de gosse que j'ai fini par réaliser. Tout mon entourage me croit fou, mais quand je ferme les yeux et que je prends mon épée dans les mains, je me sens... différent. J'ai choisi cette épée de tournoi, d'une longueur d'1,20m... Dans mon bureau, lorsque je travaille sur une expertise, cela se passe comme ça maintenant. C'est un peu cher le caprice, mais quand on aime on ne compte pas. Prochaine étape, cette armure de cuir... Mes voisins vont croire que je suis dingue. Déjà que tout le monde me regarde en biais quand j'utilise mon petit drone Parrot (je ne survole pourtant pas les habitations)...

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J'ai eu l'honneur d'être accepté comme expert sur la liste de ma Cour Administrative d'Appel (lire ce billet pour le début de l'histoire). Je suis très fier de l'honneur que m'ont fait les magistrats, d'autant plus que je n'ai pas caché la tenue de ce blog sous le pseudonyme Zythom. Je suis donc à la fois "expert judiciaire près ma Cour d'Appel" et "expert près ma Cour Administrative d'Appel". Quand j'ai appris la nouvelle, j'ai voulu sabrer le champagne (avec mon épée deux mains ;-) mais ma femme m'a dit "bah, c'est normal, non ?". Je n'ai pas osé demander si elle pense que je suis le meilleur, ou s'il suffisait de faire le dossier de demande d'inscription pour être accepté.


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Je découvre l'art et la manière de faire de la publicité et du marketing pour ma société de service. C'est un univers que je ne connais pas et qui demande des efforts particuliers. Mais je suis curieux de nature et j'aime bien apprendre, donc c'est passionnant. J'ai de plus en plus de dossiers, grâce à des avocats qui me font confiance, grâce au bouche à oreille, grâce aux réseaux sociaux et enfin grâce à ce blog. Je croise les doigts.

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L'activité de conseiller municipal délégué au développement numérique de la commune est prenante, avec pas mal de réunions le soir (et malheureusement dans la journée aussi). J'essaye de limiter le nombre de projets pour pouvoir les mener à bien correctement. J'observe aussi un peu les jeux de pouvoir entre l'opposition et la majorité municipale, c'est très drôle parfois et un peu triste aussi.


Voilà, c'était un billet un peu fourre tout, comme j'en fait de temps en temps pour ceux qui ne me suivent pas sur Twitter.


Source : http://zythom.blogspot.com/feeds/7580712611940291445/comments/default